Le site gites-franchecomte.com est la propriété d’Emma Petronela Rusu.

Le site gites-franchecomte.com a été édité par les étudiants en MMI1, de la promotion 2022 à Dijon, voici les différents crédits du site :

Développement et codage du site : Anaëlle VIVOT, Timothei CHARTIER, Maxence CORNUE, Valentin LANGNER, Eva VINCENT, Aubin EBANO.

Conception de l’identité visuelle, webdesign, retouches, prises photos : Juliette CRETET, Emilie GILLIOTTE, Alix TOURNIER, Anaëlle VIVOT, Carla DACH.

Contenu et traductions anglaise : Quentin DE COLOMBEL, Lucie LOPEZ, Martin LEBRUN, Mathis VERNUSSE.

Photos : Anaëlle VIVOT, Emilie GILLIOTTE, Carla DACH, Anne-Marie ANDRIQUE (Gîte de France Doubs) Alix TOURNIER, photos d’archives et libres de droit.

• • Entrepreneur : Emma Petronela Rusu

              354 Rue du clos de vent, 25690 Longemaison

• • Numéro d’immatriculation au RCS (Siren) : 84397522

• • Forme Juridique : Microentreprise

• • Titre professionnel : Bac pro cuisine et CAP cuisine
    • • Renvoi aux règles professionnelles en vigueur : https://www.assistant-juridique.fr/definition_erp.jsp
    • • Une autorisation d’exercer : Mairie de Longemaison
    • • Coordonnées de l’autorité l’ayant délivrée : 2 place des tilleuls, 25690 Longemaison

• • Numéro de téléphone et adresse de courrier électronique :

• • 03 81 43 98 92 / 06 08 00 55 94    petro79ro@hotmail.fr

• • Responsable Publication : Emma Petronela Rusu

• • Hébergeur : Hostinger operations
    • • Dénomination ou raison sociale : UAB
    • • L’adresse : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuania
    • • Le numéro d’immatriculation au RCS : 
    • • Le numéro de téléphone de l’hébergeur : +37064503378

Usage du site

Le site gites-franchecomte.com a pour fonction de vous proposer une location vacancière de logements en Franche Comté. Une utilisation de ce site, frauduleuse ou qui contreviendrait aux présentes mentions légales, pourra entraîner le refus par Villa Petrus de Longemaison, à tout moment, de l’accès aux services proposés sur ledit site.

Responsabilité de l’éditeur

L’édition d’informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l’édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs. L’éditeur du site s’engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur à savoir : disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé, assurer au mieux la vérification de la validité des informations portées à la connaissance du public. Toutefois des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de l’éditeur du présent site peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site. Autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel. Les offres publiées dans les rubriques « réservation » et « tables d’hôtes », ne sont valables que dans des conditions émises.

Responsabilité de l’utilisateur internaute

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Usage de la langue française – Application du droit français et compétences juridictionnelles

Conformément à la loi 94-665 du 04 août 1994, les offres présentées sur le présent site à destination de la clientèle française, sont rédigées en langue française. Des traductions commerciales en langues étrangères peuvent toutefois être accessibles. En cas de doute quant à la version à retenir, la version en langue française prime sur toutes les traductions commerciales rédigées dans une autre langue. Le contenu du présent site est régi par la loi française y compris en ce qui concerne la définition des compétences juridictionnelles.  

En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation par voie postale en écrivant à Villa Petrus de Longemaison au 354 Rue du clos de vent, 25690 Longemaiso